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Channel: Actualités de Pays narbonnais - ladepeche.fr
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Narbonne. L'équitaxe pourrait faire l'objet d'assouplissement

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Les centres équestres à dater du 1er janvier 2014 seront concernés par la mesure d’augmentation de la TVA qui passera de 7 à 20 %. Une mesure qui passe mal. Pour se mettre en conformité avec les injonctions de la Cour de Justice de l’Union européenne et après une première condamnation le 8 mars 2012, le gouvernement a été contraint de mettre fin à partir du premier janvier 2014 au taux réduit de TVA dont bénéficiaient les centres équestre, une ...

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